Permis d'aménager n° 0462252500002 à Prayssac pour un terrain de 6 333 m², Les Cailloux
Territoire
Lot (46)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 19 mai 2025
Dossier PA n° 0462252500002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 19 mai 2025 à Prayssac (Lot, Occitanie), le permis d'aménager n° 0462252500002 porte sur un projet situé Les Cailloux.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 6 333 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 0E3179, 0E967, 0E3183. L'instruction du dossier a duré près de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Lot pour les dossiers déposés en 2025 (environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 8 permis d'aménager référencés à Prayssac.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 19 mai 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
19 mai 2025
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Prayssac
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 6 333 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PUY-L' V QUE (46700)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0462252500002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 46225 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 19 mai 2025 |
| Date de dépôt | 01/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |