Permis d'aménager n° 0460421990004 à Cahors pour un terrain de 1 646 m², Av Maryse Bastie
Territoire
Lot (46)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 17 février 2020
Dossier PA n° 0460421990004
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0460421990004, délivré le 17 février 2020 à Cahors (Lot, Occitanie), porte sur un projet situé Av Maryse Bastie.
L'opération concerne un terrain de 1 646 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est BV13. L'instruction du dossier a duré 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Lot pour les dossiers déposés en 2019 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 36 permis d'aménager référencés à Cahors.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/11/2020.
Autorisation
17 février 2020
Ouverture de chantier (DOC)
17/05/2020
Achèvement (DAACT)
10/11/2020
Délai autorisation - chantier
3 mois
Durée du chantier
près de 6 mois
Délai total
près de 9 mois
Localisation du projet à Cahors
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 646 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PRADINES (46090)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0460421990004 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 46042 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 17 février 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |