Permis d'aménager n° 0452731400001 à Saint-Denis-de-l'Hôtel, Chem Des Grandes Vernelles
Territoire
Loiret (45)
Centre-Val de Loire
Autorisation
Autorisé le 14 février 2015
Dossier PA n° 0452731400001
Demandeur
SARL LOTIR CENTRE
Synthèse du dossier et statut administratif
À Saint-Denis-de-l'Hôtel (Loiret, Centre-Val de Loire), le permis d'aménager n° 0452731400001 a été délivré le 14 février 2015, pour un projet situé Chem Des Grandes Vernelles. Le demandeur déclaré est SARL LOTIR CENTRE.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont ZD51, ZD12, ZD11. Ce dossier est l'un des 9 permis d'aménager référencés à Saint-Denis-de-l'Hôtel.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 27/10/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
14 février 2015
Ouverture de chantier (DOC)
27/10/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 8 mois
Localisation du projet à Saint-Denis-de-l'Hôtel
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Denis-de-l'Hôtel Code postal 45550 Identifiant INSEE 45273
- Département
- Loiret (45)
- Région
- Centre-Val de Loire
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
SARL LOTIR CENTRE
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 421523572
- SIRET
- 42152357200020
- Code APE (NAF)
- 68.31Z - Agences immobilières
- Taille d'entreprise
- PME - 1-2 salariés
- Année de création
- 1999
- Localisation
- TRAINOU (45470)
Autres dossiers de SARL LOTIR CENTRE
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0452731400001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 45273 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 14 février 2015 |
| Date de dépôt | 27/10/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |