Permis d'aménager n° 0452321820005 à Olivet pour un terrain de 3 188 m², Rue Marcel Belot
Territoire
Loiret (45)
Centre-Val de Loire
Autorisation
Autorisé le 26 mars 2019
Dossier PA n° 0452321820005
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Olivet (Loiret, Centre-Val de Loire), le permis d'aménager n° 0452321820005 a été délivré le 26 mars 2019, pour un projet situé Rue Marcel Belot.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 3 188 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont BE1529, BE1532. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 2 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Loiret pour les dossiers déposés en 2018 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 79 permis d'aménager référencés à Olivet.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 05/11/2019.
Autorisation
26 mars 2019
Ouverture de chantier (DOC)
19/08/2019
Achèvement (DAACT)
05/11/2019
Délai autorisation - chantier
près de 5 mois
Durée du chantier
près de 3 mois
Délai total
un peu plus de 7 mois
Localisation du projet à Olivet
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Olivet Code postal 45160 Identifiant INSEE 45232
- Département
- Loiret (45)
- Région
- Centre-Val de Loire
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 188 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- OLIVET (45160)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0452321820005 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 45232 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 26 mars 2019 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |