Permis d'aménager n° 04515521Z0001 à Gien
Territoire
Loiret (45)
Centre-Val de Loire
Autorisation
Autorisé le 25 octobre 2021
Dossier PA n° 04515521Z0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Gien (Loiret, Centre-Val de Loire), le permis d'aménager n° 04515521Z0001 a été délivré le 25 octobre 2021.
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé. Le dossier a été instruit en près de 10 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Loiret en 2021 (médiane : environ 11 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 12 permis d'aménager référencés à Gien.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 25 octobre 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
25 octobre 2021
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Gien
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Gien Code postal 45500 Identifiant INSEE 45155
- Département
- Loiret (45)
- Région
- Centre-Val de Loire
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- GIEN (45500)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 04515521Z0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 45155 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 25 octobre 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |