Permis d'aménager n° 04515519Z0001 à Gien pour un terrain de 9 893 m², Quai Joffre Quai De Nice
Territoire
Loiret (45)
Centre-Val de Loire
Autorisation
Autorisé le 14 août 2019
Dossier PA n° 04515519Z0001
Demandeur
AGENCE BABYLONE
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 04515519Z0001, délivré le 14 août 2019 à Gien (Loiret, Centre-Val de Loire), porte sur un projet situé Quai Joffre Quai De Nice. AGENCE BABYLONE figure comme demandeur du dossier.
L'aménagement porte sur un terrain de 9 893 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est CW181. Le dossier a été instruit en un peu plus de 7 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Loiret en 2019 (médiane : environ 9 mois). Au total, 12 permis d'aménager référencés à Gien sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 14 août 2019. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
14 août 2019
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Gien
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Gien Code postal 45500 Identifiant INSEE 45155
- Département
- Loiret (45)
- Région
- Centre-Val de Loire
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 9 893 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
AGENCE BABYLONE
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 450567938
- SIRET
- 45056793800037
- Code APE (NAF)
- 71.11Z - Activités d'architecture
- Taille d'entreprise
- PME - 10-19 salariés
- Année de création
- 2003
- Localisation
- GIEN (45500)
Autres dossiers de AGENCE BABYLONE
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 04515519Z0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 45155 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 14 août 2019 |
| Date de dépôt | 01/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |