Permis d'aménager n° 04506122A0001 à Cepoy pour un terrain de 3 767 m², Rue Des Sarments Les Terres Du Champ De Valogne
Territoire
Loiret (45)
Centre-Val de Loire
Autorisation
Autorisé le 9 mars 2023
Dossier PA n° 04506122A0001
Demandeur
BC NEOXIMO
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 04506122A0001, délivré le 9 mars 2023 à Cepoy (Loiret, Centre-Val de Loire), porte sur un projet situé Rue Des Sarments Les Terres Du Champ De Valogne. Le demandeur déclaré est BC NEOXIMO.
L'opération concerne un terrain de 3 767 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont ZH124, B670, AC62. Le dossier a été instruit en 1 an 2 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans le Loiret pour les dossiers déposés en 2022 (environ 10 mois). Ce dossier fait partie des 11 permis d'aménager référencés à Cepoy.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 9 mars 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
9 mars 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Cepoy
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Terres Du Champ De Valogne
Territoires administratifs
- Commune
- Cepoy Code postal 45120 Identifiant INSEE 45061
- Département
- Loiret (45)
- Région
- Centre-Val de Loire
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 767 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
BC NEOXIMO
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 798782413
- SIRET
- 79878241300024
- Code APE (NAF)
- 41.10A - Promotion immobilière de logements
- Taille d'entreprise
- ETI - 10-19 salariés
- Année de création
- 2013
- Localisation
- LA MADELEINE (59110)
Autres dossiers de BC NEOXIMO
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 04506122A0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 45061 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 9 mars 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |