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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0440282600002

Permis d'aménager n° 0440282600002 au Cellier pour un terrain de 869 m², Route Des Folies Siffait Saint Meen

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 22 mai 2026).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0440282600002, déposé en mairie du Cellier.

Territoire

Loire-Atlantique (44)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 22 mai 2026

Dossier PA n° 0440282600002

Demandeur

Non renseigné

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Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 22 mai 2026 au Cellier (Loire-Atlantique, Pays de la Loire), le permis d'aménager n° 0440282600002 porte sur un projet situé Route Des Folies Siffait Saint Meen.

Le projet d'aménagement couvre un terrain de 869 m².

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 0D2342, 0D2343, 0D2344. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 5 mois. L'ensemble des 12 permis d'aménager référencés au Cellier est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

22/05/2026

Surface du terrain

869 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 22 mai 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

22 mai 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2026

Autorisation

22/05/2026

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet au Cellier

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0D2342 0D2343 0D2344

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Saint Meen

Territoires administratifs

Commune: Le Cellier Code postal 44850 Identifiant INSEE 44028
Département: Loire-Atlantique (44)
Région: Pays de la Loire

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	869 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: LE CELLIER (44850)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0440282600002
Code commune INSEE	44028 - Voir la page commune
Année de dépôt	2026
Date d'autorisation	22 mai 2026
Date de dépôt	01/01/2026
Dernière mise à jour (DPC)	06/2026
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 869 m², situé Route Des Folies Siffait Saint Meen au Cellier (44850).

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 22 mai 2026).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0440282600002, déposé en mairie du Cellier.

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