Retour aux autorisations de Vals-près-le-Puy

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0432512600001

Permis d'aménager n° 0432512600001 à Vals-près-le-Puy pour un terrain de 961 m², 5 Impasse Des Grands Cedres

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 6 mars 2026).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0432512600001, déposé en mairie de Vals-près-le-Puy.

Territoire

Haute-Loire (43)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 6 mars 2026

Dossier PA n° 0432512600001

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

À Vals-près-le-Puy (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0432512600001 a été délivré le 6 mars 2026, pour un projet situé 5 Impasse Des Grands Cedres.

Le projet d'aménagement couvre un terrain de 961 m².

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AH371. Le dossier a été instruit en un peu plus de 2 mois entre le dépôt et la décision. Ce dossier est l'un des 19 permis d'aménager référencés à Vals-près-le-Puy.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

06/03/2026

Surface du terrain

961 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 6 mars 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

6 mars 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2026

Autorisation

06/03/2026

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Vals-près-le-Puy

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AH371

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Vals-près-le-Puy Code postal 43750 Identifiant INSEE 43251
Département: Haute-Loire (43)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	961 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: VALS-PRES-LE PUY (43750)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0432512600001
Code commune INSEE	43251 - Voir la page commune
Année de dépôt	2026
Date d'autorisation	6 mars 2026
Date de dépôt	01/01/2026
Dernière mise à jour (DPC)	03/2026
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 961 m², situé 5 Impasse Des Grands Cedres à Vals-près-le-Puy (43750).

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 6 mars 2026).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0432512600001, déposé en mairie de Vals-près-le-Puy.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Vals-près-le-Puy

PA n°04325122P0003 Autorisé

Les Pres Du Pont

Vals-près-le-Puy (43750)

13 août 2022 39 383 m² foncier COMMUNE DE VALS PRES LE PUY

PA n°04325123P0001 Autorisé

Bois De Lirate

Vals-près-le-Puy (43750)

03 janv. 2024 1 317 m² foncier COMMUNE DE VALS PRES LE PUY

PA n°04325124P0001 Autorisé

25 Avenue Des Droits De L Hom

Vals-près-le-Puy (43750)

07 mai 2024 3 035 m² foncier

PA n°04325123P0002 Autorisé

1 La Champ Di Pei

Vals-près-le-Puy (43750)

16 juil. 2024 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PUY-EN-VELAY

PA n°04325124P0002 Autorisé

Vals-près-le-Puy (43750)

27 sept. 2024 REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES

PA n°04325124P0003 Autorisé

5 Avenue Charles Massot Les Pres Du Pont

Vals-près-le-Puy (43750)

19 févr. 2025 40 518 m² foncier COMMUNE DE VALS PRES LE PUY

Autres types d'autorisations à Vals-près-le-Puy

Permis de construire à Vals-près-le-Puy

77 autorisations

Permis de démolir à Vals-près-le-Puy

12 autorisations