Permis d'aménager n° 0431352500002 au Monastier-sur-Gazeille pour un terrain de 21 544 m², Chemin De Bellevue
Territoire
Haute-Loire (43)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 12 août 2025
Dossier PA n° 0431352500002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Au Monastier-sur-Gazeille (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0431352500002 a été délivré le 12 août 2025, pour un projet situé Chemin De Bellevue.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 21 544 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont B126, B127, B125. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 7 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Haute-Loire pour les dossiers déposés en 2025 (environ 9 mois). L'ensemble des 16 permis d'aménager référencés au Monastier-sur-Gazeille est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 12 août 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
12 août 2025
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet au Monastier-sur-Gazeille
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Le Monastier-sur-Gazeille Code postal 43150 Identifiant INSEE 43135
- Département
- Haute-Loire (43)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 21 544 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BLAVOZY (43700)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0431352500002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 43135 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 12 août 2025 |
| Date de dépôt | 01/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |