Permis d'aménager n° 04302023Y0002 à Bas-en-Basset pour un terrain de 419 m², La Recluziere
Territoire
Haute-Loire (43)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 8 avril 2024
Dossier PA n° 04302023Y0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé La Recluziere, le permis d'aménager n° 04302023Y0002 a été délivré le 8 avril 2024 à Bas-en-Basset (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes).
L'opération s'étend sur un terrain de 419 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AO373, AO400, AO401. L'instruction du dossier a duré 1 an 3 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Haute-Loire pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 27 permis d'aménager référencés à Bas-en-Basset.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 8 avril 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
8 avril 2024
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Bas-en-Basset
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : La Recluziere
Territoires administratifs
- Commune
- Bas-en-Basset Code postal 43210 Identifiant INSEE 43020
- Département
- Haute-Loire (43)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 419 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT JUST SAINT RAMBERT (42170)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 04302023Y0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 43020 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 8 avril 2024 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |