Permis d'aménager n° 0420952500002 à Firminy
Territoire
Loire (42)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 29 septembre 2025
Dossier PA n° 0420952500002
Demandeur
SAINT-ETIENNE METROPOLE
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 29 septembre 2025 à Firminy (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0420952500002 figure dans les données Sitadel. Le demandeur déclaré est SAINT-ETIENNE METROPOLE.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé. L'instruction du dossier a duré près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Loire en 2025 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 14 permis d'aménager référencés à Firminy.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 29 septembre 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
29 septembre 2025
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Firminy
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Firminy Code postal 42700 Identifiant INSEE 42095
- Département
- Loire (42)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
SAINT-ETIENNE METROPOLE
- Catégorie
- Commune/EPCI
- Catégorie juridique
- Métropole
- SIREN
- 244200770
- SIRET
- 24420077000117
- Code APE (NAF)
- 84.11Z - Administration publique générale
- Taille d'entreprise
- ETI - 1 000-1 999 salariés
- Année de création
- 1995
- Localisation
- FIRMINY (42700)
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Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0420952500002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 42095 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 29 septembre 2025 |
| Date de dépôt | 01/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |