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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0421892500002

Permis d'aménager n° 0421892500002 à Roche-la-Molière, Rue Victor Hugo

Q: Qui porte ce projet ?

La demande a été déposée par SAINT-ETIENNE METROPOLE et autorisée le 15 septembre 2025.

Q: Où en est ce dossier ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 15 septembre 2025).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0421892500002, déposé en mairie de Roche-la-Molière.

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 15 septembre 2025

Dossier PA n° 0421892500002

Demandeur

SAINT-ETIENNE METROPOLE

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Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Rue Victor Hugo, le permis d'aménager n° 0421892500002 a été délivré le 15 septembre 2025 à Roche-la-Molière (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes). La demande émane de SAINT-ETIENNE METROPOLE.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AI363. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Loire en 2025 (médiane : environ 8 mois). Au total, 26 permis d'aménager référencés à Roche-la-Molière sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

15/09/2025

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 15 septembre 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

15 septembre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

15/09/2025

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Roche-la-Molière

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AI363

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Roche-la-Molière Code postal 42230 Identifiant INSEE 42189
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SAINT-ETIENNE METROPOLE

Voir les 100 autorisations

Catégorie: Commune/EPCI
Catégorie juridique: Métropole
SIREN: 244200770
SIRET: 24420077000117
Code APE (NAF): 84.11Z - Administration publique générale
Taille d'entreprise: ETI - 1 000-1 999 salariés
Année de création: 1995
Localisation: FIRMINY (42700)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0421892500002
Code commune INSEE	42189 - Voir la page commune
Année de dépôt	2025
Date d'autorisation	15 septembre 2025
Date de dépôt	01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC)	11/2025
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Rue Victor Hugo à Roche-la-Molière (42230).

Qui porte ce projet ?

La demande a été déposée par SAINT-ETIENNE METROPOLE et autorisée le 15 septembre 2025.

Où en est ce dossier ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 15 septembre 2025).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0421892500002, déposé en mairie de Roche-la-Molière.

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19 déc. 2022 29 448 m² foncier

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