Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0420952500005

Permis d'aménager à Firminy pour 669 m² de terrain - 4 Montee Du Calvaire

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 10 décembre 2025

Dossier PA n° 0420952500005

Demandeur

LATITUDE

Cette page présente le permis d'aménager n° 0420952500005, délivré le 10 décembre 2025 à Firminy (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 4 Montee Du Calvaire, Firminy (42700). Le permis d'aménager encadre les opérations de lotissement, les aires de stationnement et certains aménagements en secteur protégé. Le projet est porté par LATITUDE. L'opération concerne un terrain de 669 m², en zone hors zone ou non renseigné. À ce jour, le statut administratif est autorisé et les références cadastrales associées sont AR534.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

10/12/2025

Surface du terrain

669 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 10 décembre 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

10 décembre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2025
2
Autorisation
10/12/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Firminy

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AR534

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoire administratif

Commune
Firminy Code postal 42700 Identifiant INSEE 42095
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet d'aménagement

Nature du projet Non renseignée
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 669 m²
Recours à un architecte Non renseigné

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

LATITUDE

Voir les 2 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN
429725013
SIRET
42972501300024
Code APE (NAF)
68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
Localisation
FIRMINY (42700)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 0420952500005
Code commune INSEE 42095 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 10 décembre 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 2025-12
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 669 m², situé 4 Montee Du Calvaire, Firminy (42700).
Qui a déposé ce permis d'aménager ?
Ce dossier a été déposé par LATITUDE et autorisé le 10 décembre 2025.
Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 10 décembre 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0420952500005, instruit par la commune de Firminy.
Qu'est-ce qu'un permis d'aménager ?
Le permis d'aménager (PA) est une autorisation d'urbanisme requise pour les opérations d'aménagement : lotissements créant des voies ou espaces communs, installations de camping, aires de stationnement, terrains de sports, parcs résidentiels de loisirs, et aménagements en secteur protégé. Il est instruit par la mairie dans un délai de trois mois.

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