Retour aux autorisations d'Écotay-l'Olme

Permis d'aménager Statut : Terminé N° 04208723M0001

Permis d'aménager n° 04208723M0001 à Écotay-l'Olme pour un terrain de 25 576 m², Chemin De Bellevue

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 16 avril 2024, ouverture de chantier le 27 octobre 2025, achèvement déclaré le 18 décembre 2025).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 04208723M0001, déposé en mairie d'Écotay-l'Olme.

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 16 avril 2024

Dossier PA n° 04208723M0001

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 16 avril 2024 à Écotay-l'Olme (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 04208723M0001 porte sur un projet situé Chemin De Bellevue.

L'opération concerne un terrain de 25 576 m².

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AE147, AE149, AE61. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 3 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans la Loire pour les dossiers déposés en 2023 (environ 10 mois). Ce dossier fait partie des 10 permis d'aménager référencés à Écotay-l'Olme.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

16/04/2024

Surface du terrain

25 576 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 18/12/2025.

Autorisation

16 avril 2024

Ouverture de chantier (DOC)

27/10/2025

Achèvement (DAACT)

18/12/2025

Délai autorisation - chantier

1 an 6 mois

Durée du chantier

près de 2 mois

Délai total

1 an 8 mois

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

16/04/2024

Chantier (DOC)

27/10/2025

Achèvement (DAACT)

18/12/2025

Localisation du projet à Écotay-l'Olme

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AE147 AE149 AE61

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Écotay-l'Olme Code postal 42600 Identifiant INSEE 42087
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	25 576 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: ECOTAY L OLME (42600)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	04208723M0001
Code commune INSEE	42087 - Voir la page commune
Année de dépôt	2023
Date d'autorisation	16 avril 2024
Date de dépôt	01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC)	12/2025
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 25 576 m², situé Chemin De Bellevue à Écotay-l'Olme (42600).

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 16 avril 2024, ouverture de chantier le 27 octobre 2025, achèvement déclaré le 18 décembre 2025).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 04208723M0001, déposé en mairie d'Écotay-l'Olme.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Écotay-l'Olme

PA n°04208718M0001 Commencé

5 Av De Montbrison

Écotay-l'Olme (42600)

29 mars 2018 2 740 m² foncier FOREZIENNE DE PROMOTION

PA n°04208718M0002 Terminé

Av De Montbrison

Écotay-l'Olme (42600)

18 mai 2018 4 187 m² foncier FOREZIENNE DE PROMOTION

PA n°04208718M0003 Autorisé

Avenue De Montbrison

Écotay-l'Olme (42600)

25 juin 2018 7 842 m² foncier

PA n°04208718M0004 Commencé

Rue Du Pas De La Mule

Écotay-l'Olme (42600)

20 sept. 2018 5 953 m² foncier FOREZIENNE DE PROMOTION

PA n°04208719M0002 Terminé

3 Imp Des Trois Portes

Écotay-l'Olme (42600)

09 juil. 2019 2 728 m² foncier SOCIETE DE CONSTRUCTION DU FOREZ

PA n°04208719M0003 Autorisé

21 Rte De Bard

Écotay-l'Olme (42600)

13 sept. 2019 4 706 m² foncier

Autres types d'autorisations à Écotay-l'Olme

Permis de construire à Écotay-l'Olme

131 autorisations

Permis de démolir à Écotay-l'Olme

3 autorisations