Permis d'aménager n° 0420322500001 à Cellieu pour un terrain de 4 303 m², 669 Route De L'aqueduc
Territoire
Loire (42)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 22 juillet 2025
Dossier PA n° 0420322500001
Demandeur
IBG
Synthèse du dossier et statut administratif
À Cellieu (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0420322500001 a été délivré le 22 juillet 2025, pour un projet situé 669 Route De L'aqueduc. IBG figure comme demandeur du dossier.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 4 303 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AL674, AL694. Le dossier a été instruit en près de 7 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans la Loire pour les dossiers déposés en 2025 (environ 8 mois). Au total, 9 permis d'aménager référencés à Cellieu sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 22 juillet 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
22 juillet 2025
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Cellieu
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Cellieu Code postal 42320 Identifiant INSEE 42032
- Département
- Loire (42)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 4 303 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
IBG
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 817502370
- SIRET
- 81750237000031
- Code APE (NAF)
- 41.10A - Promotion immobilière de logements
- Taille d'entreprise
- PME - 1-2 salariés
- Année de création
- 2015
- Localisation
- ST ETIENNE (42000)
Autres dossiers de IBG
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0420322500001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 42032 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 22 juillet 2025 |
| Date de dépôt | 01/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |