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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 04200524A2001

Permis d'aménager n° 04200524A2001 à Andrézieux-Bouthéon pour un terrain de 6 175 m², 141 Chemin De Pre Grand

Q: Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 28 mars 2024).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 04200524A2001, déposé en mairie d'Andrézieux-Bouthéon.

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 28 mars 2024

Dossier PA n° 04200524A2001

Demandeur

Non renseigné

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Synthèse du dossier et statut administratif

À Andrézieux-Bouthéon (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 04200524A2001 a été délivré le 28 mars 2024, pour un projet situé 141 Chemin De Pre Grand.

L'opération concerne un terrain de 6 175 m².

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est BC263. L'instruction du dossier a duré près de 3 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans la Loire pour les dossiers déposés en 2024 (environ 9 mois). L'ensemble des 26 permis d'aménager référencés à Andrézieux-Bouthéon est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

28/03/2024

Surface du terrain

6 175 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 28 mars 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

28 mars 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

28/03/2024

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Andrézieux-Bouthéon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BC263

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Andrézieux-Bouthéon Code postal 42160 Identifiant INSEE 42005
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	6 175 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: ANDREZIEUX-BOUTHEON (42160)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	04200524A2001
Code commune INSEE	42005 - Voir la page commune
Année de dépôt	2024
Date d'autorisation	28 mars 2024
Date de dépôt	01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC)	05/2024
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 6 175 m², situé 141 Chemin De Pre Grand à Andrézieux-Bouthéon (42160).

Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 28 mars 2024).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 04200524A2001, déposé en mairie d'Andrézieux-Bouthéon.

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PA n°04200522A2001 Autorisé

Rue De Beauregard

Andrézieux-Bouthéon (42160)

03 nov. 2022 6 071 m² foncier LOTIR RHONE ALPES

PA n°04200523A2001 Terminé

0024 Avenue De Saint Etienne

Andrézieux-Bouthéon (42160)

04 mai 2023 112 m² foncier

PA n°04200523A2002 Terminé

Avenue De Veauche

Andrézieux-Bouthéon (42160)

10 juil. 2023 2 997 m² foncier FORAMCO

PA n°04200523A2003 Commencé

0032 Rue Du Perrot

Andrézieux-Bouthéon (42160)

26 oct. 2023 2 213 m² foncier THEMELIO

PA n°04200523A2004 Autorisé

Rue Adrienne Bolland Rd 200

Andrézieux-Bouthéon (42160)

18 janv. 2024 69 722 m² foncier SNF GROUP

PA n°04200524A2003 Autorisé

Rue Du Treyve

Andrézieux-Bouthéon (42160)

11 mars 2025 5 893 m² foncier STELYM

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