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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 04200523A2004

Permis d'aménager n° 04200523A2004 à Andrézieux-Bouthéon pour un terrain de 69 722 m², Rue Adrienne Bolland Rd 200

Q: Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

Le dossier est porté par SNF GROUP et autorisé le 18 janvier 2024.

Q: Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 18 janvier 2024).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 04200523A2004, déposé en mairie d'Andrézieux-Bouthéon.

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 18 janvier 2024

Dossier PA n° 04200523A2004

Demandeur

SNF GROUP

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Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 04200523A2004, délivré le 18 janvier 2024 à Andrézieux-Bouthéon (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Rue Adrienne Bolland Rd 200. Le demandeur déclaré est SNF GROUP.

Le projet d'aménagement couvre un terrain de 69 722 m².

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AH365, AH314, AH157. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans la Loire pour les dossiers déposés en 2023 (environ 10 mois). Au total, 26 permis d'aménager référencés à Andrézieux-Bouthéon sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

18/01/2024

Surface du terrain

69 722 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 18 janvier 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

18 janvier 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

18/01/2024

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Andrézieux-Bouthéon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AH365 AH314 AH157

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Rd 200

Territoires administratifs

Commune: Andrézieux-Bouthéon Code postal 42160 Identifiant INSEE 42005
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	69 722 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SNF GROUP

Voir les 15 autorisations

Catégorie: Société
Catégorie juridique: SA à conseil d'administration (s.a.i.)
SIREN: 312327737
SIRET: 31232773700036
Code APE (NAF): 70.10Z - Activités des sièges sociaux
Taille d'entreprise: ETI - 3-5 salariés
Année de création: 1978
Localisation: ANDREZIEUX-BOUTHEON (42160)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	04200523A2004
Code commune INSEE	42005 - Voir la page commune
Année de dépôt	2023
Date d'autorisation	18 janvier 2024
Date de dépôt	01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC)	01/2024
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 69 722 m², situé Rue Adrienne Bolland Rd 200 à Andrézieux-Bouthéon (42160).

Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

Le dossier est porté par SNF GROUP et autorisé le 18 janvier 2024.

Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 18 janvier 2024).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 04200523A2004, déposé en mairie d'Andrézieux-Bouthéon.

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PA n°04200522A2001 Autorisé

Rue De Beauregard

Andrézieux-Bouthéon (42160)

03 nov. 2022 6 071 m² foncier LOTIR RHONE ALPES

PA n°04200523A2001 Terminé

0024 Avenue De Saint Etienne

Andrézieux-Bouthéon (42160)

04 mai 2023 112 m² foncier

PA n°04200523A2002 Terminé

Avenue De Veauche

Andrézieux-Bouthéon (42160)

10 juil. 2023 2 997 m² foncier FORAMCO

PA n°04200523A2003 Commencé

0032 Rue Du Perrot

Andrézieux-Bouthéon (42160)

26 oct. 2023 2 213 m² foncier THEMELIO

PA n°04200524A2001 Autorisé

141 Chemin De Pre Grand

Andrézieux-Bouthéon (42160)

28 mars 2024 6 175 m² foncier

PA n°04200524A2003 Autorisé

Rue Du Treyve

Andrézieux-Bouthéon (42160)

11 mars 2025 5 893 m² foncier STELYM

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