Permis d'aménager n° 0390132600003 à Arbois pour un terrain de 1 660 m², Pre Peigne
Territoire
Jura (39)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 17 avril 2026
Dossier PA n° 0390132600003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Pre Peigne, le permis d'aménager n° 0390132600003 a été délivré le 17 avril 2026 à Arbois (Jura, Bourgogne-Franche-Comté).
L'aménagement porte sur un terrain de 1 660 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AD1. L'instruction du dossier a duré 25 jours. Au total, 11 permis d'aménager référencés à Arbois sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 17 avril 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
17 avril 2026
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Arbois
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Arbois Code postal 39600 Identifiant INSEE 39013
- Département
- Jura (39)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 660 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ST VIT (25410)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0390132600003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 39013 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2026 |
| Date d'autorisation | 17 avril 2026 |
| Date de dépôt | 23/03/2026 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |