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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0390132600002

Permis d'aménager n° 0390132600002 à Arbois pour un terrain de 9 255 m², 9003 Av De La Gare

Q: Qui a déposé ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par B.G.D. IMMO et autorisé le 15 mai 2026.

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 15 mai 2026).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0390132600002, déposé en mairie d'Arbois.

Territoire

Jura (39)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 15 mai 2026

Dossier PA n° 0390132600002

Demandeur

B.G.D. IMMO

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Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 0390132600002 a été délivré le 15 mai 2026 à Arbois (Jura, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé 9003 Av De La Gare. Le demandeur déclaré est B.G.D. IMMO.

Le projet d'aménagement couvre un terrain de 9 255 m².

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AM315. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 3 mois. Ce dossier s'inscrit parmi les 10 permis d'aménager référencés à Arbois.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

15/05/2026

Surface du terrain

9 255 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 15 mai 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

15 mai 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

26/02/2026

Autorisation

15/05/2026

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Arbois

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AM315

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Arbois Code postal 39600 Identifiant INSEE 39013
Département: Jura (39)
Région: Bourgogne-Franche-Comté

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	9 255 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

B.G.D. IMMO

Voir les 12 autorisations

Catégorie: Société
Catégorie juridique: Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN: 499259331
SIRET: 49925933100035
Code APE (NAF): 41.10C - Promotion immobilière d'autres bâtiments
Taille d'entreprise: PME - 1-2 salariés
Année de création: 2007
Localisation: POISY (74330)

Autres dossiers de B.G.D. IMMO

PA n°07421321X0001 Commencé

Rue De L'artisanat Parc De Calvi

12 mai 2021

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0390132600002
Code commune INSEE	39013 - Voir la page commune
Année de dépôt	2026
Date d'autorisation	15 mai 2026
Date de dépôt	26/02/2026
Dernière mise à jour (DPC)	05/2026
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 9 255 m², situé 9003 Av De La Gare à Arbois (39600).

Qui a déposé ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par B.G.D. IMMO et autorisé le 15 mai 2026.

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 15 mai 2026).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0390132600002, déposé en mairie d'Arbois.

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PA n°03901322C0004 Autorisé

34 Rue Du Petit Changin

Arbois (39600)

21 févr. 2023 1 520 m² foncier

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4 Av Du General Delort

Arbois (39600)

05 avr. 2023 1 105 m² foncier COMMUNE D'ARBOIS

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La Chenaillotte

Arbois (39600)

07 oct. 2024 14 641 m² foncier COMMUNE D'ARBOIS

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13 janv. 2025 COMMUNE D'ARBOIS

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66 Rue De Courcelles

Arbois (39600)

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