Permis d'aménager n° 0385291420002 à Vaulnaveys-le-Haut, Chemin De Reteur
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 8 janvier 2015
Dossier PA n° 0385291420002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0385291420002 a été délivré le 8 janvier 2015 à Vaulnaveys-le-Haut (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Chemin De Reteur.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AD370, AD419P. Ce dossier s'inscrit parmi les 20 permis d'aménager référencés à Vaulnaveys-le-Haut.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 31/07/2015.
Autorisation
8 janvier 2015
Ouverture de chantier (DOC)
01/05/2015
Achèvement (DAACT)
31/07/2015
Délai autorisation - chantier
près de 4 mois
Durée du chantier
près de 3 mois
Délai total
près de 7 mois
Localisation du projet à Vaulnaveys-le-Haut
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Vaulnaveys-le-Haut Code postal 38410 Identifiant INSEE 38529
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- GAP (05000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0385291420002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38529 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 8 janvier 2015 |
| Date de dépôt | 01/05/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |