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Permis d'aménager Statut : Terminé N° 0385291420001

Permis d'aménager n° 0385291420001 à Vaulnaveys-le-Haut, 178 Ch. Du Marais La Faurie

Q: Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 8 janvier 2015, ouverture de chantier le 10 janvier 2015, achèvement déclaré le 29 juillet 2015).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0385291420001, déposé en mairie de Vaulnaveys-le-Haut.

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 8 janvier 2015

Dossier PA n° 0385291420001

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 8 janvier 2015 à Vaulnaveys-le-Haut (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0385291420001 porte sur un projet situé 178 Ch. Du Marais La Faurie.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AI210P, AI393. Au total, 20 permis d'aménager référencés à Vaulnaveys-le-Haut sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

08/01/2015

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 29/07/2015.

Autorisation

8 janvier 2015

Ouverture de chantier (DOC)

10/01/2015

Achèvement (DAACT)

29/07/2015

Délai autorisation - chantier

2 jours

Durée du chantier

près de 7 mois

Délai total

près de 7 mois

Dépôt

10/01/2015

Autorisation

08/01/2015

Chantier (DOC)

10/01/2015

Achèvement (DAACT)

29/07/2015

Localisation du projet à Vaulnaveys-le-Haut

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.

Parcelles cadastrales du projet

AI210P AI393

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Faurie

Territoires administratifs

Commune: Vaulnaveys-le-Haut Code postal 38410 Identifiant INSEE 38529
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: VAULNAVEYS-LE-HAUT (38410)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0385291420001
Code commune INSEE	38529 - Voir la page commune
Année de dépôt	2014
Date d'autorisation	8 janvier 2015
Date de dépôt	10/01/2015
Dernière mise à jour (DPC)	08/2015
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé 178 Ch. Du Marais La Faurie à Vaulnaveys-le-Haut (38410).

Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 8 janvier 2015, ouverture de chantier le 10 janvier 2015, achèvement déclaré le 29 juillet 2015).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0385291420001, déposé en mairie de Vaulnaveys-le-Haut.

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