Retour aux autorisations de Varces-Allières-et-Risset

Permis d'aménager Statut : Terminé N° 0385241510002

Permis d'aménager n° 0385241510002 à Varces-Allières-et-Risset pour un terrain de 4 523 m², 13 Chemi De La Digue

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 3 août 2015, ouverture de chantier le 1 juin 2016, achèvement déclaré le 24 octobre 2016).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0385241510002, déposé en mairie de Varces-Allières-et-Risset.

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 3 août 2015

Dossier PA n° 0385241510002

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 0385241510002, délivré le 3 août 2015 à Varces-Allières-et-Risset (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 13 Chemi De La Digue.

Le projet d'aménagement couvre un terrain de 4 523 m².

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AP421. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 7 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). L'ensemble des 20 permis d'aménager référencés à Varces-Allières-et-Risset est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/08/2015

Surface du terrain

4 523 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 24/10/2016.

Autorisation

3 août 2015

Ouverture de chantier (DOC)

01/06/2016

Achèvement (DAACT)

24/10/2016

Délai autorisation - chantier

près de 10 mois

Durée du chantier

près de 5 mois

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

03/08/2015

Chantier (DOC)

01/06/2016

Achèvement (DAACT)

24/10/2016

Localisation du projet à Varces-Allières-et-Risset

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AP421

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Varces-Allières-et-Risset Code postal 38760 Identifiant INSEE 38524
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	4 523 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: VARCES-ALLIERES-ET-RISSET (38760)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0385241510002
Code commune INSEE	38524 - Voir la page commune
Année de dépôt	2015
Date d'autorisation	3 août 2015
Date de dépôt	01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC)	10/2016
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 4 523 m², situé 13 Chemi De La Digue à Varces-Allières-et-Risset (38760).

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 3 août 2015, ouverture de chantier le 1 juin 2016, achèvement déclaré le 24 octobre 2016).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0385241510002, déposé en mairie de Varces-Allières-et-Risset.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Varces-Allières-et-Risset

PA n°0385241310001 Terminé

Allee Des Platanes

Varces-Allières-et-Risset (38760)

06 août 2013 2 927 m² foncier

PA n°0385241410001 Terminé

Champ Benis

Varces-Allières-et-Risset (38760)

22 mars 2015 10 996 m² foncier

PA n°0385241510001 Terminé

Rue De Dideyre Le Grand Pre

Varces-Allières-et-Risset (38760)

27 avr. 2015 5 194 m² foncier

PA n°0385241510003 Terminé

Rue De Dideyre

Varces-Allières-et-Risset (38760)

04 sept. 2015 1 785 m² foncier

PA n°0385241510004 Autorisé

23 Rue De La Pissarde

Varces-Allières-et-Risset (38760)

18 déc. 2015 4 155 m² foncier SOCIETE IMMOBILIERE VIFOISE

PA n°0385241510005 Autorisé

Rue Champ Nigat

Varces-Allières-et-Risset (38760)

06 févr. 2016 5 445 m² foncier CM-CIC AMENAGEMENT FONCIER

Autres types d'autorisations à Varces-Allières-et-Risset

Permis de construire à Varces-Allières-et-Risset

235 autorisations

Permis de démolir à Varces-Allières-et-Risset

20 autorisations