Permis d'aménager n° 0385241510003 à Varces-Allières-et-Risset pour un terrain de 1 785 m², Rue De Dideyre
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 4 septembre 2015
Dossier PA n° 0385241510003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0385241510003 a été délivré le 4 septembre 2015 à Varces-Allières-et-Risset (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Rue De Dideyre.
L'opération s'étend sur un terrain de 1 785 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AB405. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2015 (médiane : environ 9 mois). Au total, 20 permis d'aménager référencés à Varces-Allières-et-Risset sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 17/08/2016.
Autorisation
4 septembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
04/01/2016
Achèvement (DAACT)
17/08/2016
Délai autorisation - chantier
4 mois
Durée du chantier
un peu plus de 7 mois
Délai total
un peu plus de 11 mois
Localisation du projet à Varces-Allières-et-Risset
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Varces-Allières-et-Risset Code postal 38760 Identifiant INSEE 38524
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 785 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VARCES-ALLIERES-ET-RISSET (38760)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0385241510003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38524 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 4 septembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |