Permis d'aménager Statut : Terminé N° 0385152410001

Permis d'aménager n° 0385152410001 à Trept pour un terrain de 785 m², Impasse Fonsine

Q: Qui a déposé ce permis d'aménager ?

La demande a été déposée par LES LAUZES et autorisée le 2 mai 2024.

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 2 mai 2024, ouverture de chantier le 2 novembre 2024, achèvement déclaré le 16 octobre 2025).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0385152410001, déposé en mairie de Trept.

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 2 mai 2024

Dossier PA n° 0385152410001

Demandeur

LES LAUZES

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Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Impasse Fonsine, le permis d'aménager n° 0385152410001 a été délivré le 2 mai 2024 à Trept (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes). La demande émane de LES LAUZES.

L'opération concerne un terrain de 785 m².

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0B577. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2024 (environ 8 mois). L'ensemble des 7 permis d'aménager référencés à Trept est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

02/05/2024

Surface du terrain

785 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 16/10/2025.

Autorisation

2 mai 2024

Ouverture de chantier (DOC)

02/11/2024

Achèvement (DAACT)

16/10/2025

Délai autorisation - chantier

6 mois

Durée du chantier

un peu plus de 11 mois

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

02/05/2024

Chantier (DOC)

02/11/2024

Achèvement (DAACT)

16/10/2025

Localisation du projet à Trept

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0B577

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Trept Code postal 38460 Identifiant INSEE 38515
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	785 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

LES LAUZES

Voir les 2 autorisations

Catégorie: SCI
Catégorie juridique: Société civile immobilière
SIREN: 928809169
SIRET: 92880916900016
Code APE (NAF): 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Année de création: 2024
Localisation: TREPT (38460)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0385152410001
Code commune INSEE	38515 - Voir la page commune
Année de dépôt	2024
Date d'autorisation	2 mai 2024
Date de dépôt	01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC)	10/2025
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 785 m², situé Impasse Fonsine à Trept (38460).

Qui a déposé ce permis d'aménager ?

La demande a été déposée par LES LAUZES et autorisée le 2 mai 2024.

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 2 mai 2024, ouverture de chantier le 2 novembre 2024, achèvement déclaré le 16 octobre 2025).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0385152410001, déposé en mairie de Trept.

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