Permis d'aménager n° 0385152110002 à Trept pour un terrain de 1 334 m², 14 Route De Cozance
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 24 janvier 2022
Dossier PA n° 0385152110002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0385152110002 a été délivré le 24 janvier 2022 à Trept (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 14 Route De Cozance.
L'opération s'étend sur un terrain de 1 334 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0D11. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2021 (environ 10 mois). L'ensemble des 7 permis d'aménager référencés à Trept est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 13/07/2022.
Autorisation
24 janvier 2022
Ouverture de chantier (DOC)
24/03/2022
Achèvement (DAACT)
13/07/2022
Délai autorisation - chantier
2 mois
Durée du chantier
près de 4 mois
Délai total
près de 6 mois
Localisation du projet à Trept
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Trept Code postal 38460 Identifiant INSEE 38515
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 334 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- TREPT (38460)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0385152110002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38515 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 24 janvier 2022 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |