Permis d'aménager n° 0385151320002 à Trept, Rue Des Grandes Roches
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Décision du 2 novembre 2013
Dossier PA n° 0385151320002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Rue Des Grandes Roches, le permis d'aménager n° 0385151320002 a fait l'objet d'une décision le 2 novembre 2013 à Trept (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes).
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est annulé et les parcelles cadastrales concernées sont A652P, A653, A650. Au total, 7 permis d'aménager référencés à Trept sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date de décision
État d'avancement du projet
Ce permis d'aménager a été annulé.
Décision
2 novembre 2013
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Trept
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Trept Code postal 38460 Identifiant INSEE 38515
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VILLEMOIRIEU (38460)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0385151320002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38515 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date de décision | 2 novembre 2013 |
| Date de dépôt | 11/07/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2013 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |