Permis d'aménager n° 0384801210003 à Septème pour un terrain de 6 156 m², Chemi De La Carra - Mury
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 17 août 2013
Dossier PA n° 0384801210003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 17 août 2013 à Septème (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0384801210003 porte sur un projet situé Chemi De La Carra - Mury.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 6 156 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AT183. Ce dossier est l'un des 15 permis d'aménager référencés à Septème.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 16/10/2017.
Autorisation
17 août 2013
Ouverture de chantier (DOC)
17/12/2014
Achèvement (DAACT)
16/10/2017
Délai autorisation - chantier
1 an 4 mois
Durée du chantier
2 ans 9 mois
Délai total
4 ans 1 mois
Localisation du projet à Septème
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Septème Code postal 38780 Identifiant INSEE 38480
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 6 156 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- JARDIN (38200)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0384801210003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38480 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2012 |
| Date d'autorisation | 17 août 2013 |
| Date de dépôt | 16/10/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |