Permis d'aménager n° 0384741410003 à Sassenage pour un terrain de 1 605 m², 6 Chemin Du Drac. Lotissemen
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 6 novembre 2015
Dossier PA n° 0384741410003
Demandeur
ADI
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 6 novembre 2015 à Sassenage (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0384741410003 porte sur un projet situé 6 Chemin Du Drac. Lotissemen. Le projet est porté par ADI.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 1 605 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AW287, AW290. L'instruction du dossier a duré 1 an 10 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2014 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 16 permis d'aménager référencés à Sassenage.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 14/11/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
6 novembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
14/11/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
8 jours
Localisation du projet à Sassenage
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Sassenage Code postal 38360 Identifiant INSEE 38474
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 605 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
ADI
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 524413978
- SIRET
- 52441397800023
- Code APE (NAF)
- 41.10A - Promotion immobilière de logements
- Année de création
- 2010
Autres dossiers de ADI
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0384741410003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38474 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 6 novembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |