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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0384312630001

Permis d'aménager n° 0384312630001 à Saint-Nazaire-les-Eymes pour un terrain de 2 482 m², 155 Chemin Du Clos

Q: Qui a déposé ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par JEAME et autorisé le 17 avril 2026.

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 17 avril 2026).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0384312630001, déposé en mairie de Saint-Nazaire-les-Eymes.

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 17 avril 2026

Dossier PA n° 0384312630001

Demandeur

JEAME

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Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 155 Chemin Du Clos, le permis d'aménager n° 0384312630001 a été délivré le 17 avril 2026 à Saint-Nazaire-les-Eymes (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes). La demande émane de JEAME.

L'opération s'étend sur un terrain de 2 482 m².

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AK80. L'instruction du dossier a duré près de 4 mois. Ce dossier fait partie des 12 permis d'aménager référencés à Saint-Nazaire-les-Eymes.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

17/04/2026

Surface du terrain

2 482 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 17 avril 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

17 avril 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2026

Autorisation

17/04/2026

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Saint-Nazaire-les-Eymes

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AK80

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Saint-Nazaire-les-Eymes Code postal 38330 Identifiant INSEE 38431
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	2 482 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

JEAME

Catégorie: Soc. civile
Catégorie juridique: Autre société civile
SIREN: 494596653
Code APE (NAF): 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
Localisation: SAINT-NAZAIRE-LES-EYMES (38330)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0384312630001
Code commune INSEE	38431 - Voir la page commune
Année de dépôt	2026
Date d'autorisation	17 avril 2026
Date de dépôt	01/01/2026
Dernière mise à jour (DPC)	04/2026
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 2 482 m², situé 155 Chemin Du Clos à Saint-Nazaire-les-Eymes (38330).

Qui a déposé ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par JEAME et autorisé le 17 avril 2026.

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 17 avril 2026).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0384312630001, déposé en mairie de Saint-Nazaire-les-Eymes.

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PA n°0384312130002 Terminé

Chemin Du Piat

Saint-Nazaire-les-Eymes (38330)

15 juil. 2021 13 037 m² foncier SCCV GRESIVAUDAN 2

PA n°0384312230002 Autorisé

Chemin Grenier

Saint-Nazaire-les-Eymes (38330)

16 mai 2022 2 209 m² foncier FONCIERE CP

PA n°0384312230003 Autorisé

398 Chemin De La Mairie

Saint-Nazaire-les-Eymes (38330)

29 juil. 2022 4 139 m² foncier

PA n°0384312230004 Autorisé

Chemin Des Miribelles Lieu

Saint-Nazaire-les-Eymes (38330)

12 août 2022 1 683 m² foncier

PA n°0384312330001 Annulé

49 Chemin Du Cheminet

Saint-Nazaire-les-Eymes (38330)

30 juin 2023 1 617 m² foncier CMA PROMOTION

PA n°0384312330002 Autorisé

49 Chemin Du Cheminet

Saint-Nazaire-les-Eymes (38330)

27 juil. 2023 1 620 m² foncier CMA PROMOTION

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