Permis d'aménager n° 0384221510005 à Saint-Martin-d'Uriage, La Chevaliere
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 25 novembre 2015
Dossier PA n° 0384221510005
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Saint-Martin-d'Uriage (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0384221510005 a été délivré le 25 novembre 2015, pour un projet situé La Chevaliere.
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AK420, AK418. Ce dossier fait partie des 19 permis d'aménager référencés à Saint-Martin-d'Uriage.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 21/12/2018.
Autorisation
25 novembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
12/01/2016
Achèvement (DAACT)
21/12/2018
Délai autorisation - chantier
près de 2 mois
Durée du chantier
2 ans 11 mois
Délai total
3 ans
Localisation du projet à Saint-Martin-d'Uriage
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Martin-d'Uriage Code postal 38410 Identifiant INSEE 38422
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- KREMLIN BICETRE (94270)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0384221510005 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38422 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 25 novembre 2015 |
| Date de dépôt | 21/12/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |