Permis d'aménager n° 0383521510002 à Saint-Alban-de-Roche pour un terrain de 2 534 m², Les Curtes
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 26 février 2016
Dossier PA n° 0383521510002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0383521510002 a été délivré le 26 février 2016 à Saint-Alban-de-Roche (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Les Curtes.
L'aménagement porte sur un terrain de 2 534 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont B82, B83. Le dossier a été instruit en 1 an 1 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). L'ensemble des 12 permis d'aménager référencés à Saint-Alban-de-Roche est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 08/09/2017.
Autorisation
26 février 2016
Ouverture de chantier (DOC)
05/05/2017
Achèvement (DAACT)
08/09/2017
Délai autorisation - chantier
1 an 2 mois
Durée du chantier
un peu plus de 4 mois
Délai total
1 an 6 mois
Localisation du projet à Saint-Alban-de-Roche
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Alban-de-Roche Code postal 38080 Identifiant INSEE 38352
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 534 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ECHIROLLES (38130)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0383521510002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38352 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 26 février 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |