Permis d'aménager n° 0382572110001 à Montrevel pour un terrain de 37 812 m², Monteee Du Plan Le Plan
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 3 décembre 2021
Dossier PA n° 0382572110001
Demandeur
AMG PROMOTION
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Monteee Du Plan Le Plan, le permis d'aménager n° 0382572110001 a été délivré le 3 décembre 2021 à Montrevel (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes). AMG PROMOTION figure comme demandeur du dossier.
L'opération concerne un terrain de 37 812 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AC578. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 11 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2021 (médiane : environ 10 mois).
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 28/07/2022.
Autorisation
3 décembre 2021
Ouverture de chantier (DOC)
11/05/2022
Achèvement (DAACT)
28/07/2022
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 5 mois
Durée du chantier
près de 3 mois
Délai total
près de 8 mois
Localisation du projet à Montrevel
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Plan
Territoires administratifs
- Commune
- Montrevel Code postal 38690 Identifiant INSEE 38257
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 37 812 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
AMG PROMOTION
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 888156130
- SIRET
- 88815613000013
- Code APE (NAF)
- 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- Taille d'entreprise
- PME
- Année de création
- 2020
- Localisation
- SAINT-SAVIN (38300)
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Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0382572110001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38257 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 3 décembre 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |