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Permis d'aménager Statut : Commencé N° 0382252410002

Permis d'aménager n° 0382252410002 à Autrans-Méaudre en Vercors pour un terrain de 12 558 m², Route De La Truite

Q: Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 24 octobre 2024, ouverture de chantier le 25 mars 2025).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0382252410002, déposé en mairie d'Autrans-Méaudre en Vercors.

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 24 octobre 2024

Dossier PA n° 0382252410002

Demandeur

Non renseigné

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Synthèse du dossier et statut administratif

À Autrans-Méaudre en Vercors (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0382252410002 a été délivré le 24 octobre 2024, pour un projet situé Route De La Truite.

Le projet d'aménagement couvre un terrain de 12 558 m².

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont A381, A822, A825. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2024 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 10 permis d'aménager référencés à Autrans-Méaudre en Vercors.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

24/10/2024

Surface du terrain

12 558 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 25/03/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

24 octobre 2024

Ouverture de chantier (DOC)

25/03/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

24/10/2024

Chantier (DOC)

25/03/2025

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Autrans-Méaudre en Vercors

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

A381 A822 A825

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Autrans-Méaudre en Vercors Code postal 38112 Identifiant INSEE 38225
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	12 558 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: AUTRANS MEAUDRE EN VERCORS (ANCI (38880)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0382252410002
Code commune INSEE	38225 - Voir la page commune
Année de dépôt	2024
Date d'autorisation	24 octobre 2024
Date de dépôt	01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC)	04/2025
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 12 558 m², situé Route De La Truite à Autrans-Méaudre en Vercors (38112).

Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 24 octobre 2024, ouverture de chantier le 25 mars 2025).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0382252410002, déposé en mairie d'Autrans-Méaudre en Vercors.

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