Permis d'aménager n° 0381821920001 au Grand-Lemps pour un terrain de 21 576 m², Rue De La Plaine La Plaine
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 7 février 2020
Dossier PA n° 0381821920001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 7 février 2020 au Grand-Lemps (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0381821920001 porte sur un projet situé Rue De La Plaine La Plaine.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 21 576 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AK295, AK124, AK172. L'ensemble des 7 permis d'aménager référencés au Grand-Lemps est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 17/11/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
7 février 2020
Ouverture de chantier (DOC)
17/11/2020
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 9 mois
Localisation du projet au Grand-Lemps
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : La Plaine
Territoires administratifs
- Commune
- Le Grand-Lemps Code postal 38690 Identifiant INSEE 38182
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 21 576 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- GRAND-LEMPS (38690)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0381821920001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38182 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 7 février 2020 |
| Date de dépôt | 17/11/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |