Permis d'aménager n° 0381511610001 à Échirolles pour un terrain de 2 519 m²
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Décision du 23 janvier 2017
Dossier PA n° 0381511610001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Ayant fait l'objet d'une décision le 23 janvier 2017 à Échirolles (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0381511610001 figure dans les données Sitadel.
L'opération concerne un terrain de 2 519 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est annulé et la parcelle cadastrale concernée est AW389. Le dossier a été instruit en 1 an entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2016 (environ 10 mois). Ce dossier fait partie des 16 permis d'aménager référencés à Échirolles.
Statut du dossier
Date de décision
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Ce permis d'aménager a été annulé.
Décision
23 janvier 2017
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Échirolles
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Échirolles Code postal 38130 Identifiant INSEE 38151
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 519 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ECHIROLLES (38130)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0381511610001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38151 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date de décision | 23 janvier 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |