Permis d'aménager n° 0381442020003 à Diémoz pour un terrain de 8 953 m², Rue Des Michaudieres Les Bouvieres
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 12 février 2021
Dossier PA n° 0381442020003
Demandeur
VIVIANT TERRAINS
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0381442020003 a été délivré le 12 février 2021 à Diémoz (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Rue Des Michaudieres Les Bouvieres. Le projet est porté par VIVIANT TERRAINS.
L'aménagement porte sur un terrain de 8 953 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est B0247. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2020 (environ 10 mois). L'ensemble des 14 permis d'aménager référencés à Diémoz est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 12 février 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
12 février 2021
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Diémoz
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Bouvieres
Territoires administratifs
- Commune
- Diémoz Code postal 38790 Identifiant INSEE 38144
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 8 953 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
VIVIANT TERRAINS
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 354060857
- SIRET
- 35406085700027
- Code APE (NAF)
- 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
- Taille d'entreprise
- PME - 3-5 salariés
- Année de création
- 1990
- Localisation
- BOURGOIN-JALLIEU (38300)
Autres dossiers de VIVIANT TERRAINS
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0381442020003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38144 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 12 février 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |