Permis d'aménager n° 0381382110004 à Crémieu pour un terrain de 1 265 m², 1 Rue Lieutenant Theodose Mo La Chette Nord
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 1 mars 2024
Dossier PA n° 0381382110004
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé 1 Rue Lieutenant Theodose Mo La Chette Nord, le permis d'aménager n° 0381382110004 a été délivré le 1 mars 2024 à Crémieu (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes).
L'opération s'étend sur un terrain de 1 265 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AI106. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 3 ans 2 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2021 (environ 10 mois). Au total, 9 permis d'aménager référencés à Crémieu sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 1 mars 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
1 mars 2024
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Crémieu
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : La Chette Nord
Territoires administratifs
- Commune
- Crémieu Code postal 38460 Identifiant INSEE 38138
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 265 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CREMIEU (38460)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0381382110004 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38138 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 1 mars 2024 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |