Permis d'aménager n° 0381382310001 à Crémieu pour un terrain de 3 237 m², 394 Route De Lyon La Levratiere
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 11 décembre 2023
Dossier PA n° 0381382310001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0381382310001 a été délivré le 11 décembre 2023 à Crémieu (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 394 Route De Lyon La Levratiere.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 3 237 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AB69, AB68. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 11 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2023 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier est l'un des 9 permis d'aménager référencés à Crémieu.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 11 décembre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
11 décembre 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Crémieu
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : La Levratiere
Territoires administratifs
- Commune
- Crémieu Code postal 38460 Identifiant INSEE 38138
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 237 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- DIZIMIEU (38460)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0381382310001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38138 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 11 décembre 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |