Permis d'aménager n° 0381261920009 à Corenc pour un terrain de 5 738 m², 11 Che De Pierrache
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 16 janvier 2020
Dossier PA n° 0381261920009
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Corenc (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0381261920009 a été délivré le 16 janvier 2020, pour un projet situé 11 Che De Pierrache.
L'opération concerne un terrain de 5 738 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AD877, AD875, AD873. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2019 (médiane : environ 11 mois). Au total, 29 permis d'aménager référencés à Corenc sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 19/10/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
16 janvier 2020
Ouverture de chantier (DOC)
19/10/2021
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
1 an 9 mois
Localisation du projet à Corenc
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Corenc Code postal 38700 Identifiant INSEE 38126
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 5 738 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PROVEYZIEUX (38120)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0381261920009 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38126 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 16 janvier 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |