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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0380592600002

Permis d'aménager n° 0380592600002 à Brié-et-Angonnes pour un terrain de 1 222 m², Chemin Les Metraux

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 12 mai 2026).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0380592600002, déposé en mairie de Brié-et-Angonnes.

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 12 mai 2026

Dossier PA n° 0380592600002

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 0380592600002 a été délivré le 12 mai 2026 à Brié-et-Angonnes (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Chemin Les Metraux.

L'aménagement porte sur un terrain de 1 222 m².

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AS67. Ce dossier s'inscrit parmi les 12 permis d'aménager référencés à Brié-et-Angonnes.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

12/05/2026

Surface du terrain

1 222 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 12 mai 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

12 mai 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

Autorisation

12/05/2026

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Brié-et-Angonnes

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AS67

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Brié-et-Angonnes Code postal 38320 Identifiant INSEE 38059
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	1 222 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: VARCES-ALLIERES-ET-RISSET (38760)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0380592600002
Code commune INSEE	38059 - Voir la page commune
Année de dépôt	2026
Date d'autorisation	12 mai 2026
Date de dépôt	na
Dernière mise à jour (DPC)	05/2026
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 1 222 m², situé Chemin Les Metraux à Brié-et-Angonnes (38320).

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 12 mai 2026).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0380592600002, déposé en mairie de Brié-et-Angonnes.

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152 Che Du Charbot

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20 oct. 2021 5 539 m² foncier

PA n°0380592200001 Terminé

Les Minimes

Brié-et-Angonnes (38320)

18 juil. 2022 3 072 m² foncier

PA n°0380592300002 Terminé

4528 Route Napoleon Les Minimes

Brié-et-Angonnes (38320)

31 juil. 2023 1 500 m² foncier

PA n°0380592300003 Terminé

170 Chemin Des Imberts

Brié-et-Angonnes (38320)

31 juil. 2023 4 000 m² foncier SIMCOVA

PA n°0380592400001 Autorisé

Charbot

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04 avr. 2024 901 m² foncier

PA n°0380592500001 Autorisé

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30 oct. 2025 8 188 m² foncier COMMUNE DE BRIE ET ANGONNES

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