Permis d'aménager n° 0380592100005 à Brié-et-Angonnes pour un terrain de 5 539 m², 152 Che Du Charbot
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 20 octobre 2021
Dossier PA n° 0380592100005
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 20 octobre 2021 à Brié-et-Angonnes (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0380592100005 porte sur un projet situé 152 Che Du Charbot.
L'opération s'étend sur un terrain de 5 539 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AR147. Le dossier a été instruit en près de 10 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2021 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 12 permis d'aménager référencés à Brié-et-Angonnes.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 20 octobre 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
20 octobre 2021
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Brié-et-Angonnes
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Brié-et-Angonnes Code postal 38320 Identifiant INSEE 38059
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 5 539 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BRIE ET ANGONNES (38320)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0380592100005 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38059 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 20 octobre 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |