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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0380592400001

Permis d'aménager n° 0380592400001 à Brié-et-Angonnes pour un terrain de 901 m², Charbot

Q: Où en est ce dossier ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 4 avril 2024).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0380592400001, déposé en mairie de Brié-et-Angonnes.

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 4 avril 2024

Dossier PA n° 0380592400001

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 4 avril 2024 à Brié-et-Angonnes (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0380592400001 porte sur un projet situé Charbot.

L'opération s'étend sur un terrain de 901 m².

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AR231, AR232. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 3 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2024 (environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 12 permis d'aménager référencés à Brié-et-Angonnes.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

04/04/2024

Surface du terrain

901 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 4 avril 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

4 avril 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

04/04/2024

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Brié-et-Angonnes

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelles cadastrales du projet

AR231 AR232

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Brié-et-Angonnes Code postal 38320 Identifiant INSEE 38059
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	901 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: BRIE-ET-ANGONNES (38320)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0380592400001
Code commune INSEE	38059 - Voir la page commune
Année de dépôt	2024
Date d'autorisation	4 avril 2024
Date de dépôt	01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC)	04/2024
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 901 m², situé Charbot à Brié-et-Angonnes (38320).

Où en est ce dossier ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 4 avril 2024).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0380592400001, déposé en mairie de Brié-et-Angonnes.

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PA n°0380592100005 Autorisé

152 Che Du Charbot

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20 oct. 2021 5 539 m² foncier

PA n°0380592200001 Terminé

Les Minimes

Brié-et-Angonnes (38320)

18 juil. 2022 3 072 m² foncier

PA n°0380592300002 Terminé

4528 Route Napoleon Les Minimes

Brié-et-Angonnes (38320)

31 juil. 2023 1 500 m² foncier

PA n°0380592300003 Terminé

170 Chemin Des Imberts

Brié-et-Angonnes (38320)

31 juil. 2023 4 000 m² foncier SIMCOVA

PA n°0380592500001 Autorisé

Le Clos

Brié-et-Angonnes (38320)

30 oct. 2025 8 188 m² foncier COMMUNE DE BRIE ET ANGONNES

PA n°0380592600002 Autorisé

Chemin Les Metraux

Brié-et-Angonnes (38320)

12 mai 2026 1 222 m² foncier

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