Permis d'aménager n° 0380451510001 à Biviers pour un terrain de 84 192 m², 1134 Chemi Des Chevalieres
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 27 avril 2016
Dossier PA n° 0380451510001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 27 avril 2016 à Biviers (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0380451510001 porte sur un projet situé 1134 Chemi Des Chevalieres.
L'aménagement porte sur un terrain de 84 192 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont C0142, C0143, C0314. Ce dossier fait partie des 16 permis d'aménager référencés à Biviers.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 27 avril 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
27 avril 2016
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Biviers
Adresse du projet localisée
Précision à l’adresseLe repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Biviers Code postal 38330 Identifiant INSEE 38045
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 84 192 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BIVIERS (38330)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0380451510001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38045 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 27 avril 2016 |
| Date de dépôt | 27/04/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |