Permis d'aménager n° 0380062120001 à Allevard pour un terrain de 3 086 m², Avenue De Savoie - Rue Des
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 22 juin 2021
Dossier PA n° 0380062120001
Demandeur
DOUBLE T PROMOTION
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0380062120001 a été délivré le 22 juin 2021 à Allevard (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Avenue De Savoie - Rue Des. Le dossier a été déposé par DOUBLE T PROMOTION.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 3 086 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AD21, AD229. L'instruction du dossier a duré près de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2021 (environ 10 mois). L'ensemble des 10 permis d'aménager référencés à Allevard est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 22 juin 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
22 juin 2021
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Allevard
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Allevard Code postal 38580 Identifiant INSEE 38006
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 086 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
DOUBLE T PROMOTION
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 850834847
- SIRET
- 85083484700012
- Code APE (NAF)
- 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- Taille d'entreprise
- PME - 1-2 salariés
- Année de création
- 2019
- Localisation
- VALGELONS-LA-ROCHETTE (73110)
Autres dossiers de DOUBLE T PROMOTION
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0380062120001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38006 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 22 juin 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |