Permis d'aménager n° 0372632140001 à Truyes pour un terrain de 6 701 m², Les Delanoues
Territoire
Indre-et-Loire (37)
Centre-Val de Loire
Autorisation
Autorisé le 12 août 2021
Dossier PA n° 0372632140001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Les Delanoues, le permis d'aménager n° 0372632140001 a été délivré le 12 août 2021 à Truyes (Indre-et-Loire, Centre-Val de Loire).
L'aménagement porte sur un terrain de 6 701 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont ZH64, ZH174, ZH521. L'ensemble des 16 permis d'aménager référencés à Truyes est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 05/12/2022.
Autorisation
12 août 2021
Ouverture de chantier (DOC)
02/05/2022
Achèvement (DAACT)
05/12/2022
Délai autorisation - chantier
près de 9 mois
Durée du chantier
un peu plus de 7 mois
Délai total
1 an 3 mois
Localisation du projet à Truyes
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Truyes Code postal 37320 Identifiant INSEE 37263
- Département
- Indre-et-Loire (37)
- Région
- Centre-Val de Loire
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 6 701 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- TRUYES (37320)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0372632140001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 37263 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 12 août 2021 |
| Date de dépôt | 02/05/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |