Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 03433321V0002

Permis d'aménager n° 03433321V0002 à Vic-la-Gardiole

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 31 août 2021

Dossier PA n° 03433321V0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 03433321V0002 a été délivré le 31 août 2021 à Vic-la-Gardiole (Hérault, Occitanie).

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé. Le dossier a été instruit en près de 8 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2021 (environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 17 permis d'aménager référencés à Vic-la-Gardiole.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

31/08/2021

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 31 août 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

31 août 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2021
2
Autorisation
31/08/2021
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Vic-la-Gardiole

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vic-la-Gardiole Code postal 34110 Identifiant INSEE 34333
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain Non renseignée
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PEZENAS (34120)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 03433321V0002
Code commune INSEE 34333 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 31 août 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 08/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, à Vic-la-Gardiole (34110).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 31 août 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03433321V0002, déposé en mairie de Vic-la-Gardiole.

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