Permis d'aménager n° 0342262400002 à Quarante pour un terrain de 1 251 m², Lieu Dit ""Le Village""
Territoire
Hérault (34)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 4 novembre 2024
Dossier PA n° 0342262400002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0342262400002, délivré le 4 novembre 2024 à Quarante (Hérault, Occitanie), porte sur un projet situé Lieu Dit ""Le Village"".
L'opération concerne un terrain de 1 251 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont K1614, K1617, K792. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Hérault en 2024 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 5 permis d'aménager référencés à Quarante.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 4 novembre 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
4 novembre 2024
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Quarante
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Quarante Code postal 34310 Identifiant INSEE 34226
- Département
- Hérault (34)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 251 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- QUARANTE (34310)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0342262400002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 34226 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 4 novembre 2024 |
| Date de dépôt | 01/01/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |