Permis d'aménager n° 03421321V0003 à Poussan pour un terrain de 24 358 m², Les Trouyaux
Territoire
Hérault (34)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 2 novembre 2021
Dossier PA n° 03421321V0003
Demandeur
AUX PORTES DE L AUBRAC
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Les Trouyaux, le permis d'aménager n° 03421321V0003 a été délivré le 2 novembre 2021 à Poussan (Hérault, Occitanie). Le projet est porté par AUX PORTES DE L AUBRAC.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 24 358 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont BP70, BP71, BP72. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Hérault en 2021 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 26 permis d'aménager référencés à Poussan.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 2 novembre 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
2 novembre 2021
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Poussan
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Poussan Code postal 34560 Identifiant INSEE 34213
- Département
- Hérault (34)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 24 358 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
AUX PORTES DE L AUBRAC
- Catégorie
- SCI
- Catégorie juridique
- Société civile immobilière
- SIREN
- 379871965
- SIRET
- 37987196500024
- Code APE (NAF)
- 68.20A - Location de logements
- Localisation
- AUMONT AUBRAC (48130)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03421321V0003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 34213 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 2 novembre 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |