Permis d'aménager n° 03419916K0001 à Pézenas pour un terrain de 1 897 m², Le Larzac Est
Territoire
Hérault (34)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 18 novembre 2016
Dossier PA n° 03419916K0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 18 novembre 2016 à Pézenas (Hérault, Occitanie), le permis d'aménager n° 03419916K0001 porte sur un projet situé Le Larzac Est.
L'aménagement porte sur un terrain de 1 897 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AW1171. Le dossier a été instruit en près de 11 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Hérault en 2016 (médiane : environ 11 mois). Ce dossier fait partie des 18 permis d'aménager référencés à Pézenas.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 18 novembre 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
18 novembre 2016
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Pézenas
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Pézenas Code postal 34120 Identifiant INSEE 34199
- Département
- Hérault (34)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 897 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BANYULS SUR MER (66650)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03419916K0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 34199 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 18 novembre 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |